Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.STAT
/
R. STAT PROTECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

R. STAT PROTECT
R.STAT SAS

Numéro de dépôt :
3403697
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
R. STAT PROTECT de R.STAT

Présentation de la marque R. STAT PROTECT

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.STAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R. STAT PROTECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.STAT domicilié(e) 63 RUE DE LA POUDRETTE,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. STAT domicilié(e) 63 RUE DE LA POUDRETTE,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. STAT PROTECT est expirée depuis le 9 janvier 2016.

R.STAT a également déposé les autres marques suivantes : Nui'Zen , SILVER SHIELD , SILVERSHIELD , R.STAT , SilverStat


R.STAT SAS - 63 RUE DE LA POUDRETTE,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 413223207


R. STAT - 63 RUE DE LA POUDRETTE,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).